Lors la dernière République des blogs, il m’est apparu que pour un nombre croissant de blogueurs, la protection de leurs écrits devenait un sujet de plus en plus préoccupant, à l’heure où se multiplient les services d’agrégation de contenus, et où les blogs investissent les kiosques à journaux.
Dans un but — très modeste — de simple sensibilisation, je me propose donc de vous livrer quelques informations de base, d’ordre pratique, sur la nature de la protection accordée par le droit d’auteur aux blogueurs. Allons-y.
La protection de droit commun, issue du Code de la propriété intellectuelle (CPI), est extrêmement large. Comme toute oeuvre de l’esprit, vos écrits sont, en France, protégés par le droit d’auteur du simple fait de leur création. La seule condition à cette protection est l’originalité. C’est dire qu’amateurs de longs billets détaillés et adeptes d’un style plus elliptique sont, théoriquement du moins, logés à la même enseigne : protection pendant toute la durée de la vie de l’auteur, plus soixante-dix ans au-delà (ceci dans le cas de l’auteur unique et déterminable, article L. 123-1 du CPI).
Pendant cette période, il est interdit aux tiers de reproduire ou de représenter tout ou partie de vos écrits originaux sous quelque forme que ce soit, à l’exception d’un petit nombre de cas de figure énumérés limitativement à l’article L. 122-5 du CPI. Ainsi, on dit que l’auteur dispose sur son oeuvre d’un “monopole”.
Puisque la loi vous confère ce monopole, les tiers doivent, pour utiliser votre oeuvre (à des fins commerciales ou non), obtenir votre autorisation expresse. Cette autorisation est généralement formalisée dans un contrat, et souvent (mais pas nécessairement) compensée par le versement d’une somme d’argent. Si cette exploitation de vos droits connaît diverses limitations, il faut surtout signaler que les éléments relatifs à la paternité de l’oeuvre font l’objet d’une exception absolue. Impossible donc de céder vos droits moraux, c’est-à-dire liés au respect de votre nom, de votre qualité et de votre oeuvre.
Dans ces conditions, rappeler l’existence de la protection conférée par le droit d’auteur ne permet pas d’en augmenter réellement la portée, mais plutôt de rappeler son existence aux tiers peu scrupuleux.
C’est dire que l’apposition d’un petit “©” ou du mot “copyright” en fin de texte est sans effet sur la protection de votre oeuvre. D’abord parce que la France est un pays de droit d’auteur et pas de copyright ; ensuite parce que même les grands pays de copyright ont abandonné, comme le préconise la Convention de Berne, le régime déclaratif qui justifiait cette mention. Dans un but de dissuasion, il est donc plus opportun d’insérer une mention du type “Tous droits réservés” ou “Reproduction interdite” à la suite de la date et de la signature de vos billets.
Pour ma part, je me montre un peu plus permissif, considérant que le charme de la blogosphère repose en grande partie sur une notion de partage et d’échange qui s’accommode mal du caractère absolutiste du monopole.
Ainsi, comme indiqué sur mon propre blog, j’ai décidé d’interdire les modifications et les utilisations commerciales de mes écrits, mais d’autoriser tout le reste du moment que l’on me cite comme auteur. J’utilise pour cela la licence Creative Commons suivante : Paternité-Pas d’Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France.
Creative Commons est une initiative d’origine américaine, aujourd’hui adaptée à un grand nombre de juridictions, visant à permettre aux auteurs non seulement de mieux appréhender la protection de leurs oeuvres, mais également d’encourager le partage de ces oeuvres en ligne. Il existe cinq autres licences, soit autant de combinaisons supplémentaires entre la gestion de la paternité, des utilisations (commerciales ou non) et des modifications éventuelles auxquelles les tiers peuvent soumettre vos écrits. Pour en savoir plus, je vous conseille de consulter le site suivant, très didactique : http://fr.creativecommons.org/
Nous venons seulement d’effleurer la question de la mise en oeuvre contractuelle du droit d’auteur ; notez également que si le seul élément envisagé dans cette brève entrée en matière est le billet en lui-même, d’autres composantes d’un blog peuvent évidemment faire l’objet d’une protection (notamment les éléments graphiques). En outre, je me refuse à évoquer l’aspect judiciaire dans un billet de sensibilisation, surtout sur un blog non juridique. Et il faut dire que d’autres le font bien mieux que moi.
J’espère néanmoins que ces informations de “premier secours” vous ont quelque peu éclairé.
Une dernière recommandation : si vous étiez amené à constater une utilisation non autorisée de tout ou partie de votre prose, pas de panique. Le plus souvent, un simple e-mail (dans un style aussi cordial et poli que possible aura de bonnes chances de faire cesser le trouble.
Mais si la situation persiste, ou si vous avez des interrogations particulières sur la protection de vos écrits et la façon de la mettre en oeuvre, il est recommandé de consulter un avocat.
35 Comments
super !
c’est très clair et didactique. J’avais adopté le même “contrat” creative commons. Je vais modifier le petit texte (c) que j’avais ajouté à mon flux RSS, et mettre quelque chose de plus précis, et en linkant vers la page cc.
à bientôt, maître !
Je disais avant de partir à Shanghai que les photos – ratées finalement – que je publierais seraient libres de droit, car je tenais « le droit d’auteur pour une hérésie économique et culturelle totale ». Tu m’as convaincu de créer une licence Creative Commons aux mêmes termes que la tienne : on a le droit de reproduire mes contenus, à condition de me citer, de ne pas altérer mes propos et surtout de n’en tirer aucun profit. Merci !
Que signifie exactement la mention “pas d’utilisation commerciale” ? Qu’un journal comme Vendredi ou Le Post ne peut pas reprendre ton article ?
@Polluxe : exactement. Pas sans mon autorisation.
Bon c’est l’endroit pour les droits d’auteur, mais je vais quand même vous dire un truc.
J’aime bien discuter avec vous, j’évite certains sujets chez LOmig, pour éviter des engueulades stériles, mais je viens de découvrir un gusse du réseau LHC qui ternit sérieusement votre image, Scheiro.
Je m’amuse un petit peu au jeu de l’insulte des -15 ans, mais franchement, c’est très mauvais, d’autant plus qu’on est d’accord sur le fait que Mathieu ne mérite pas ça. Moi peut être, on ne se connait pas encore, mais bon.
Je ne veux pas m’immiscer dans vos affaires, mais le contenu des adhérents LHC devrait quand même avoir un quelconque intérêt, et je vous avoue, que les insultes proférées à mon encontre comme à celle de mon ami lui offriraient quelques minutes douloureuses dans la vraie vie.
Nous bloguons, nous discutons, nous nous faisons troller, mais attention, là on touche la ligne rouge.
@ Manuel :
plusieurs petites remarques
1) le choix des blogs qui font partie de LHC ne te regarde en aucune façon.
2) les insultes, je ne les trouve jamais justifiées. Je te rejoins donc en partie sur ce point
3) les menaces de violences physiques sont bien plus graves que les insultes, et c’est toi qui franchis cette ligne. Ce qui invalide à mes yeux tout le reste de ton commentaires, et permet de se rendre compte de ta manière d’être. Brutale.
Dans Brutale, il y a brute.
J’ai dit de pas m’immiscer dans votre gestion de réseau, qui vous acceptez, je m’en fous.
Par contre, étant donné que nous sommes des partenaires de discussion privilégies depuis plusieurs mois, je pensais normal de vous communiquer mon indignation devant l’attitude de ce Scheiro.
Je ne menace personne physiquement, je dis juste que si quelqu’un m’insulte de cette manière dans la vraie vie, je lui fous sur la gueule, maintenant on n’est pas dans la vraie vie et je ne le menace pas. Je voulais juste montrer à quel point de tels propos sont inaproprié au sein de notre petit monde de refaiseur de monde.
Je suis vraiment déçu par ton commentaire, vous vous serrez les coudes! Super, l’autre insulte gratuitement et méchamment et tu t’en prends à moi?
C’est vraiment le monde à l’envers!
Brute comme http://zrami.labrute.fr/!!??
Ouais, je suis une brute sanguinaire, tu dois avoir raison, restez dans votre cercle, permettez les insultes, serrez vous les coudes, même quand y’en a un qui déconne vraiment. Je suis en colère, mon commentaire était une marque de respect envers vous, je pensais avoir en face de moi des gens respectueux et responsables et en fait j’ai l’impression d’être dans un jeu de bandes au collège!
Je n’insulte pas, je ne me bats pas, je discute, alors ne retourne pas le truc contre moi, je viens en ami et tu m’attaques, t’as rien compris!!!!!
Est-il possible de rester calme pour discuter. Je ne m’en prends pas à toi, et je touve les insultes de Sheiro tout à fait déplaisantes.
Je n’attaque personne.
Je laisse juste mon jugement en suspens plus de 5 minutes ; nous allons certainement rappeler à Sheiro les règles de discussions tacites qui sont les nôtres.
Il n’y a pas lieu d’en faire tout un plat. c’est juste ce que je dis ; ce n’est pas se serrer les coudes, c’est simplement donner aux choses l’importance qu’elles ont.
En l’occurence, rien de bien grave, si ?
Ok, excuse mon énervement. Rien de grave en effet, et je suis content de voir qu’on arrive finalement à s’entendre.
@ Manuel : Pour commencer, comme tu l’as dit, ce billet sur les droits d’auteur du blogueur n’est pas le lieu pour parler de cette affaire.
Tu aurais pu noter que j’ai tout de suite calmé le jeu chez Scheiro.
Et pour avoir été copieusement insulté lors de mon billet sur Longuet, je trouve que cette affaire n’a absolument rien de grave.
Comme vous l’avez tous bien compris, il y a longtemps que l’incident qui nous a opposé Mathieu et moi est clos. Mais la petite raclure de Manu essaye d’en tirer profit et n’hésite pas à balancer à tour de bras, ce qui donne la dimension du personnage.
Effectivement, j’ai enfreint une règle de politesse à cause d’un pb technique et d’une phrase au sens ambiguë: si un seul des membres de LHC me demande de me retirer du réseau, ce sera fait dans la seconde qui suit. Mais, tout ceux qui sont au courant de cet incident peuvent se faire une opinion objective sur l’éthos – pour ne pas parler de l’éthique – communicatif du Manuel de service. Pfff!!!!!!!
Le courage derrière un clavier
En tout cas merci à Rubin pour ce billet très clair en ce qui concerne le droit d’auteur. Depuis longtemps déjà j’utilise la licence CC qui me semble très appropriée au web. Mais je sais aussi qu’il y a peu de risque que je puisse recourir à la justice pour que mes droits d’auteur soient respectés sauf si une de mes images était utilisé à des fins commerciales et encore… tout dépendrait de qui l’utilise.
Personne ne te demande de te retirer du Réseau LHC Scheiro, à part Manuel, qui n’en fait pas partie, et dont on se fout copieusement de l’avis…
Ca sera mon dernier commentaire.
Je n’ai jamais demandé à LHC de virer qui que ce soit mais de faire attention, les seuls blogs sur lesquel je me sois fait insulté se trouvent dans ce réseau, j’ai voulu vous en faire part, et devant la réaction de LOmig, je me suis emporté avant de trouver sa dernière réaction conciliante et satisfaisante.
Maintenant si vous jugez qu’un mec se plaignant s’être fait insulter pour rien mérite d’en reprendre plein la tête par les autres membres de votre clan, alors tant pis.
J’avais bien compris Criticus je sais que vous ne pouvait pas tomber dans un piège aussi grossier que celui que la petite raclure a essayé de monter suite à un incident aussi banal que celui-ci.
Mais ça ne se répétera pas, parce que, dorénavant, je virerai illico toutes les provocations sans y répondre.
- vous ne pouvez -
@ Manuel : Tu ne manques pas d’air, toi. La première fois que j’ai été en contact avec toi, tu m’as traité d’ignare et d’ignorant : http://criticusleblog.blogspot.com/2008/07/cest-parti-pour-six-mois-de-prsidence.html .Et tu oses venir nous faire la leçon ?
Je m’excuse de t’avoir traité ainsi à mes début dans les blogs, mais comparé à ça!?
le clébard de service, celui qui suce la bitte du mec.
Manu, casse toi, pauvre abruti et ne te fatique pas tout le monde sait que tu es un bas de plafond un minable de ton espèce !!!
petite tapette,tes conseils tu te les colles au cul
La race de petits connards
les fils de putes
tu es pauvre et ta mère est obligé de faire des choses que la morale réprouve pauvre crétin
Pourquoi les reproduire ici, sur un autre blog, sous un billet qui n’a absolument rien à voir avec ça ?!
Pour essayer de foutre la merde à tout prix. Comme quoi, les insultes sont appropriées pour ce genre de troll qui ne vit que dans le ressentiment et qui sait que jamais il ne sera au top ten du Wikio. Alors, il voudrait se venger malgré ses pauvres petits moyens intellectuels. Pauvre manuel!
C’est surtout pour associer l’image du Réseau LHC à des insultes. La stratégie, inaugurée par Trolléador, a lamentablement échoué. Qu’ils continuent à se casser les dents…
Je serais moins optimiste que toi sur le Top 10 du Wikio, quand on voit le niveau hautement indigent de ceux qui en font actuellement partie…
Messieurs, merci d’avoir trollé mon petit billet. Sans aucune prétention, j’apprécie les excuses de ceux qui se sont donné la peine d’en offrir.
J’espère que cette triste affaire est close, et que nous saurons tous en retenir les leçons. Ceux qui entendent continuer à s’envoyer des volées de bois vert sont invités à le faire ailleurs.
OK, Rubin, la fista est finie
Eh bien, rien de précis à vous dire,juste un petit coucou de bon matin.
Un petit complément d’information avec Joichi Ito, professeur de droit à Stanford, qui dit que “Creative Commons, ce n’est pas seulement pour les gauchistes et les universitaires”.
intéressant ton article sur la licence, merci!
@Astrale : merci !
Joyeux Noël à tous(tes)
Joyeux Noël à toi aussi Philippe !
A Philippe, Rubin et tous les autres, très joyeux Noël
Oui, joyeux Noël !
Joyeux Noël à tous également.
Profitez bien de vos proches si vous avez la chance de les voir pendant les fêtes !